Retour à l'accueil

Datadock

Réseau formation continue de l'académie de Versailles

Votre partenaire formation

  • Qui sommes-nous ?
    • Certification Qualité ISO 9001
    • Responsabilité sociale et organisationnelle (RS0)
      • Santé, sécurité au travail
      • L'accueil en formation des personnes en situation de handicap
    • La cellule F.E.S.I
    • Les coordonnées GRETA
      • Les coordonnées des DABM
      • Structures académiques
      • Les chargé(e)s de mission filières de formations et grands clients
      • Accueil et information du public
    • Le réseau inter-académique Île-de-France
    • Glossaire et sigles
    • Nos résultats
    • Satisfaction stagiaire
    • Conditions générales de vente
  • Nous contacter
    • Les sites internet des GRETA de l'académie de Versailles
  • Places disponibles
  • Nos formations
    • Offre de formations des contrats aidés
  • Dispositifs
    • Salariés
      • Congé Individuel de Formation
      • Le Compte Personnel de Formation (CpF) Salariés
      • Période de professionnalisation
      • Plan de Formation
    • Demandeurs d'emploi
      • Formations conventionnées
      • Contrat de professionnalisation
      • Passerelles entreprise
      • Le Compte personnel de Formation (CpF) versus Demandeurs d'Emploi
    • Jeunes ou adultes en insertion
      • Accès à la qualification
      • Contrat de professionnalisation
      • Passerelles entreprise
      • Contrat d'accompagnement formation
      • Le Compte personnel de Formation (CpF) versus Jeunes
    • Artisans, indépendants, individuels
      • La convention de formation professionnelle
    • B2i Adultes
    • La formation à distance
    • Le DCL
    • FAQ
  • VAE
    • Les centres VAE
    • La VAE par les textes
    • Les livrets VAE
    • La démarche VAE
    • La Validation des Acquis de l'Expérience à Distance (e-vae)
  • Bilan
    • FAQ
  • Nous rejoindre
    • Conseiller-ère en formation continue
    • Formateur-trice / Coordonnateur-trice pédagogique
    • Personnel administratif
    • Formulaire de candidature
Accueil>VAE>La VAE par les textes

La VAE par les textes

La VAE

Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle


Circulaire n° 2003-127 du 1août 2003 concernant l'organisation de la validation des acquis.
 

Décret n°2017-1135 du 04 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis de l’expérience.

 

Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels.

 

Loi n° 2014-288 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale.

 

 

La VAE pour les candidats du travail social

DEETS - Arrêté du 26 janvier 2006

DEETS - Circulaire du 19 juin 2006

DEES - Circulaire du 7 juillet 2004

DEES - Arrêté du 20 juin 2007

DEME - Décret du 15 mai 2007

DECESF - Décret du 1 septembre 200

 

  • RSO - Handicap - DiscriminationRSO - Handicap - Discrimination
  • AFAQAFAQ
  • FOADFOAD
  • FESIFESI
  • GIP-FCIPGIP-FCIP
  • Accueil
  • Mentions légales
  • Plan du site